← Retour à l'accueil

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026

1. Éditeur du Site

SETSEL Groupe
Forme juridique : SARL
Registre du Commerce (RC) : 38131 — Tribunal de Commerce de Mohammedia
Identifiant Commun de l'Entreprise (ICE) : 003756620000086
Siège social : N°90 Bloc A Etg 3, Hassania II Bd La Résistance El Alia, Mohammedia, Maroc
Bureau opérationnel : 30 Rue Omar Riffi, 1er Étage Appt 1, Casablanca, Maroc
Email : contact@setsel.com
Site web : https://setsel.com

Gérant : Nasreddine Mahyaoui
Directeur de la publication : Nasreddine Mahyaoui

2. Hébergeur

Le site setsel.com est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Šv. Ignoto g. 5-3, 01120, Vilnius, Lituanie
Site : www.hostinger.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site setsel.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, code source, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de SETSEL Groupe ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SETSEL Groupe.

Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles 575 et suivants du Code Pénal marocain et des dispositions de la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins.

4. Données Personnelles

Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à son décret d'application, SETSEL Groupe s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant :
Responsable des données : contact@setsel.com
Autorité de régulation : Commission Nationale de Contrôle de la Protection des Données à Caractère Personnel (CNDP)

5. Cookies

Le site utilise des cookies techniques et analytiques (Google Analytics). Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de consentement affiché lors de votre première visite. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.

6. Limitation de Responsabilité

SETSEL Groupe s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour de ces informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Les liens hypertextes présents sur le site qui renvoient vers d'autres sites web n'engagent pas la responsabilité de SETSEL Groupe quant au contenu de ces sites externes.

7. Loi Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Mohammedia seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
Email : contact@setsel.com
Adresse : N°90 Bloc A Etg 3, Hassania II Bd La Résistance El Alia, Mohammedia, Maroc

© 2026 SETSEL Groupe. Tous droits réservés.